Mentions légales

Éditeur du site

AUTOCARS HIRUAK BAT
SAS au capital de 38 142,74 €
Siège social : 520 avenue de Navarre, 64120 Saint-Palais
SIREN 672 720 596 · RCS 672 720 596
Code NAF : 49.39A (transports routiers réguliers de voyageurs)
Numéro de TVA intracommunautaire : À compléter : numéro de TVA
Téléphone : 05 59 65 73 11 · E-mail : contact@autocars-hiruak-bat.com

Président : Claude Detchart. Directeur général : Pascal Aphecetche.
Directeur de la publication : Claude Detchart, en qualité de président.

Inscription au registre des transporteurs (licence de transport intérieur et communautaire) : À compléter : numéros de licence

Hébergement

À compléter : nom, adresse et téléphone de l'hébergeur du site

Conditions générales de vente

À compléter : conditions générales de vente (la page de l'ancien site indiquait « Contenu bientôt disponible »)

Propriété intellectuelle

Le contenu du site, à savoir la structure générale, les images et les textes, est la propriété exclusive des Autocars Hiruak Bat ou de leurs partenaires. Toute représentation totale ou partielle du site et de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et expresse des Autocars Hiruak Bat, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée sous réserve de la gratuité de la diffusion, du respect de l'intégrité des documents reproduits et de la citation claire et lisible de la source.

Responsabilité

Les Autocars Hiruak Bat ne sont responsables que du contenu des pages qu'ils éditent. Le site est accessible en permanence, sauf cas de force majeure ou interruption pour maintenance. Les liens vers des sites extérieurs (réseau Txik Txak, HB Évasion, Facebook) n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur quant à leur contenu.

Données personnelles et cookies

Voir notre politique de confidentialité. Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ni de publicité.